• Procès-verbal de l'assemblée générale du 20 février 2014
• Procès-verbal de l'assemblée générale du 26 mai 2014
• Procès-verbal de l'assemblée générale du 1er juillet 2014
• Procès-verbal de l'assemblée générale du 23 septembre 2014
• Procès-verbal de l'assemblée générale du 11 novembre 2014
• Procès-verbal de l'assemblée générale du 5 mars 2015
• Procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 9 avril 2015
• Procès-verbal de l'assemblée générale du 9 juin 2015
• Procès-verbal de l'assemblée générale du 13 octobre 2015
• Procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 16 décembre 2015
• Procès-verbal de l'assemblée générale du 9 février 2016
• Procès-verbal de l'assemblée générale du 15 mars 2016
• Procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 19 mai 2016
• Procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 16 juin 2016
• Procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 24 octobre 2016
• Procès-verbal de l'assemblée générale du 13 décembre 2016
• Procès-verbal de l'assemblée générale du 7 mars 2017
• Procès-verbal de l'assemblée générale du 14 mars 2017
• Procès-verbal de l'assemblée générale du 28 mars 2017
• Procès-verbal de l'assemblée générale du 20 juin 2017
• Procès-verbal de l'assemblée générale du 17 octobre 2017
• Procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 15 mars 2018
• Procès-verbal de l'assemblée générale du 21 mars 2018
• Procès-verbal de l'assemblée générale du 3 juillet 2018
• Procès-verbal de l'assemblée générale du 9 octobre 2018

D2018-01
BUDGET - Débat d'Orientation Budgétaires

D2018-02
FINANCES - DSP Setmi - Convention de rétrocession des redevances 2018 avec Toulouse Métropole

D2018-03
Open-data - Délibération cadre

D2018-04
Marché d'exploitation d'un réseau de déchèteries Véolia - Avenant 10 : substitution de la nouvelle déchèterie de Colomiers-Plaisance à l'ancienne de Colomiers

D2018-05
RESSOURCES HUMAINES - Besoins saisonniers et accueil de stagiaires

D2018-06
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE - Compte-rendu de la CCSPL en 2017

D2018-07
COMMANDE PUBLIQUE - Convention de mise à disposition d'un marché de fourniture, d'acheminement d'électricité et services associés passé sur le fondement d'accords-cadres à conclure avec l'UGAP

D2018-08
COMMANDE PUBLIQUE - DSP Setmi - Avenant n°8

D2018-09
COMMANDE PUBLIQUE - DSP Econotre - Avenant 25 à la DSP et convention d'échange avec le Syndicat Trifyl

D2018-10
COMMANDE PUBLIQUE - Marché d'exploitation des déchèteries - Avenant n°11

D2018-11
Renouvellement de l'adhésion à l'association ACR+

D2018-12
Convention avec Tributerre

D2018-13
RESSOURCES HUMAINES - Tableau des effectifs

D2018-14
PATRIMOINE - Vente de terrain à Castelmaurou

D2018-15
BUDGET - Compte de Gestion 2017

D2018-16
BUDGET - Compte administratif 2017

D2018-17
FINANCES - Tarifs des prestations pour 2018

D2018-18
FINANCES - Programmes d'investissement : révision 2018

D2018-19
BUDGET - Affectation du résultat de 2017 et Budget primitif 2018

D2018-20 bis
Institution et Vie Politique - Adoption de nouveaux Statuts

D2018-21
Finances - Budget - Patrimoine - Modification du tarif 2018 pour la zone B

D2018-22
Finances - Budget - Patrimoine - Annulation de la convention de rétrocession des redevances 2018 avec Toulouse Métropole et de la délibération afférente

D2018-23
Finances - Budget - Patrimoine - Ouverture d'une ligne de trésorerie

D2018-24
Finances - Budget - Patrimoine - Décision Modificative 2018-01

D2018-25
Finances - Budget - Patrimoine - Acquisition d'un terrain à Cornebarrieu

D2018-26
Contrats - DSP Econotre - Aveantn n°26 à la DSP et avenant n°4 à la convention tripartite de financement

D2018-27
Contrats - Marché d'exploitation d'un réseau de déchèteries

D2018-28
Institution et vie politique - Délégation d'attribution au Président

D2018-29
Finances - Budget - Patrimoine - Décision Modificative 2018-02

D2018-30
Exploitation d'un réseau de déchèteries - Conventions relatives au réemploi

D2018-31
DSP - Setmi - Compte rendu technique et financier 2017

D2018-32
DSP - Econotre - Compte rendu technique et financier 2017

D2018-33
PRPDG de la Région Occitanie

D2018-34
Budget - Décision Modificative 2018-03

D2018-35
Budget - Ouverture anticipée de crédits d'investissement pour 2019 en l'attente du vote du budget

D2018-36
Finances - Subvention exceptionnelle à l'ADDIMH

D2018-37
Finances - Licence relative au Système d'Immatriculation des Véhicules

D2018-38
DSP Econotre - Convention d'utilisation des centres de tri et de transfert

D2018-39
DSP Setmi - GER prévisionnel et cession des CEE pour 2019

D2018-40-01
Protocole transactionnel - Résiliation du marché Coved

D2018-40-02
Avenant n°1 portant transfert du marché de "collecte, enlèvement et élimination des conteneurs d'apport volontaire"

D2018-40-03
Conventions portant cession au EPCI des colonnes d'apport volontaire des déchèteries

D2018-41
Protocole transactionnel relatif à la reprise des bennes et équipement

D2018-42
AMI Bessières - Convention de confidentialité

D2018-43
Désignation du délégué à la protection des données

D2018-44
Assurance des risques statutaires

• 1er Semestre 2014
• 2nd Semestre 2014
• 1er Semestre 2015
• 2nd Semestre 2015
• 1er Semestre 2016
• 2nd Semestre 2016
• 1er Semestre 2017
• 2nd Semestre 2017
• 1er Semestre 2018

En application du décret 2015-1827 du 30 décembre 2015, Decoset ne publie plus de rapport annuel, toutefois, il fournit des indicateurs pertinants à ses EPCI adhérents.

Rapport annuel DECOSET 2014

Rapport annuel DECOSET 2015