Publications

Procès-verbaux des assemblées générales

Procès-verbal de l'assemblée générale du 20 février 2014
Procès-verbal de l'assemblée générale du 26 mai 2014
Procès-verbal de l'assemblée générale du 1er juillet 2014
Procès-verbal de l'assemblée générale du 23 septembre 2014
Procès-verbal de l'assemblée générale du 11 novembre 2014
Procès-verbal de l'assemblée générale du 5 mars 2015
Procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 9 avril 2015
Procès-verbal de l'assemblée générale du 9 juin 2015
Procès-verbal de l'assemblée générale du 13 octobre 2015
Procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 16 décembre 2015
Procès-verbal de l'assemblée générale du 9 février 2016
Procès-verbal de l'assemblée générale du 15 mars 2016
Procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 19 mai 2016
Procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 16 juin 2016
Procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 24 octobre 2016
Procès-verbal de l'assemblée générale du 13 décembre 2016
Procès-verbal de l'assemblée générale du 7 mars 2017
Procès-verbal de l'assemblée générale du 14 mars 2017
Procès-verbal de l'assemblée générale du 28 mars 2017
Procès-verbal de l'assemblée générale du 20 juin 2017
Procès-verbal de l'assemblée générale du 17 octobre 2017
Procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 15 mars 2018
Procès-verbal de l'assemblée générale du 21 mars 2018
Procès-verbal de l'assemblée générale du 3 juillet 2018
Procès-verbal de l'assemblée générale du 9 octobre 2018

Délibérations

D2019-01
Institution et vie politique - Modification du Règlement Intérieur et lieu de réunion du Comité Syndical

Recueil des Actes Administratifs

Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

En application du décret 2015-1827 du 30 décembre 2015, Decoset ne publie plus de rapport annuel, toutefois, il fournit des indicateurs pertinants à ses EPCI adhérents.

Rapport annuel DECOSET 2014

Rapport annuel DECOSET 2015

Extranet

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