• Procès-verbal de l'assemblée générale du 20 février 2014
• Procès-verbal de l'assemblée générale du 26 mai 2014
• Procès-verbal de l'assemblée générale du 1er juillet 2014
• Procès-verbal de l'assemblée générale du 23 septembre 2014
• Procès-verbal de l'assemblée générale du 11 novembre 2014
• Procès-verbal de l'assemblée générale du 5 mars 2015
• Procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 9 avril 2015
• Procès-verbal de l'assemblée générale du 9 juin 2015
• Procès-verbal de l'assemblée générale du 13 octobre 2015
• Procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 16 décembre 2015
• Procès-verbal de l'assemblée générale du 9 février 2016
• Procès-verbal de l'assemblée générale du 15 mars 2016
• Procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 19 mai 2016
• Procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 16 juin 2016
• Procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 24 octobre 2016
• Procès-verbal de l'assemblée générale du 13 décembre 2016
• Procès-verbal de l'assemblée générale du 7 mars 2017
• Procès-verbal de l'assemblée générale du 14 mars 2017
• Procès-verbal de l'assemblée générale du 28 mars 2017

D2017-01
Installation du Comité Syndical et Election du Président

D2017-02
Institution et vie politique - Mise à jour de la liste des EPCI visée à l'article 1 des Statuts

D2017-03
Institution et vie politique - Composition du Bureau : vice-présidents

D2017-04
Institution et vie politique - Election des vice-Présidents

D2017-05
Institution et vie politique - Délégation d'attribution au Président

D2017-06
Institution et vie politique - Indemnités de fonctions aux élus

D2017-07
Institution et vie politique - Adhésion de la Communauté de Communes des Coteaux de Bellevue

D2017-08
Institution et vie politique - Adhésion de la C.C. du Frontonnais

D2017-09
Institution et vie politique - Adhésion de la C.C. des Coteaux du Girou

D2017-10
Institution et vie politique - Convention de gestion transitoire avec la Communauté de Communes du Frontonnais

D2017-11
Institution et vie politique - Convention de gestion transitoire avec la Communauté de Communes des Coteaux du Girou

D2017-12
Institution et vie politique - Composition du Bureau : membres

D2017-13bis
Institution et vie politique - Election des membres du Bureau

D2017-14
Institution et vie politique - Election des commissions permanentes

D2017-15
Institution et vie politique - Election de représentants au CNR

D2017-16
Institution et vie politique - Election de représentants à AMORCE

D2017-17
Institution et vie politique - Election de représentants à ATMO Occitanie

D2017-18
Frais de mission des élus

D2017-19
Débat d'orientations budgétaires 2017 (DOB)

D2017-20
Commande publique - DSP Setmi - Convention de retrocession des redevances 2017 à Toulouse-Métropole

D2017-21
Commande publique - DSP Econotre - Avenant n°23

D2017-23
Ressources Humaines - Besoins saisonniers et accueil de stagiaires

D2017-24
Institution et vie politique - Election des membres de la Commission d'appel d'offres et du Jury

D2017-25
Institution et vie politique - Election des membres de la Commission de délégation de service public

D2017-26
Institution et vie politique - Election dela Commission Consultative des Services publics locaux (CCSPL)

D2017-27
Compte de gestion 2016

D2017-28
Compte adminstratif 2016

D2017-29
Finances - Emprunt de couverture du besoin de financement des investissements en 2017

D2017-30
Finances - Tarif 2017 des prestations

D2016-31
Finances - Programme d'investissement : révision 2017

D2017-32
Finances - Affectation du résultat de 2016 et Budget primitif 2017

D2017-33
Finances - Modification du délai de paiement applicable aux factures Décoset

D2017-34
Commande Publique - Marché d'exploitation des déchèteries - Avenant n°8 : nouvelle déchèterie de Montgiscard

D2017-35
Commande Publique - Marché de vidage, enlèvement et élimintation des conteneurs d'apport volontaire

• 1er Semestre 2014
• 2nd Semestre 2014
• 1er Semestre 2015
• 2nd Semestre 2015
• 1er Semestre 2016
• 2nd Semestre 2016

Rapport annuel DECOSET 2014

Rapport annuel DECOSET 2015