Publications

2021-77
Acquisition de la propriété située 173 rue des Fontaines à Toulouse

2021-76
Bail avec le syndicat mixte Sage pour la déchèterie de Cugnaux

2021-75
Convention avec la Remixerie pour la decheterie de Blagnac

2021-74
Procédure de Concours relative à la réhabilitation du Hall 9

2021-73
Décision modificative n°2021-03

2021-72
Admission en non-valeur

2021-71
Modification des autorisations de programme et crédits de paiement pour les agrandissements de déchèteries

2021-70
Ouverture anticipée de crédits d'investissement pour 2022 en l'attente du vote du budget

2021-69
Fixation des durées d'amortissements des biens 

2021-68
Adoption des tarifs de la déchèterie professionnelle et de la plateforme de compostage

2021-67
Remboursement des frais de deplacements des intervenants exterieurs et experts

2021-66
Document unique et plan d'action

2021-65
Règlement du temps de travail de Decoset

2021-64
Actualisation du régime indemnitaire relatif aux fonctions, aux sujétions, à l'expertise et à l'expérience professionnelle (RIFSEEP) et autres primes et indemnités cumulables avec le RIFSEEP

2021-63
Création poste ingénieur en chef hors classe

2021-62
Création d'un poste de directeur général des services (DGS) pour une strate de  40 à 80 000 habitants

2021-61
Plan d'action actions en faveur de l'égalité femmes/hommes

2021-60
Lignes Directrices de Gestion de  Decoset

2021-59
Organigramme de Decoset

2021-58
Règlement du télétravail

2021-56
Présentation annuelle des rapports financiers et techniques des délégataires Suez et Véolia

2021-55
Approbation du rapport d'activité 2020 de Decoset

2021-54 
Modification des délégations d'attribution du Président 

2021-53
Démission et élection du 8ème vice président
 
D2021-52
Candidature à l’Appel à Projets de l’ADEME/Région Occitanie – demande de financement pour le projet de création de jardins pédagogiques
 
2021-51
Convention avec La Rafistolerie ayant pour objet le soutien au démarrage de l’activité de Ressourcerie
 
2021-50
Signature de l’acte authentique de rectification de Castelmaurou
 
2021-48
Accord cadre relatif au traitement du Tout Venant Non Incinérable
 
2021-47
Procédure de concours relative à la réhabilitation du Hall 9
 
2021-46
Avenant n° 1 - Accord cadre relatif à la fourniture et la livraison de bennes amovibles, de caissons de compaction et de conteneurs maritimes pour les déchèteries de DECOSET
 
2021-45
Résiliation du marché de maîtrise d’œuvre pour la transformation d'une usine de compostage de boues de STEP en une plateforme de traitement de déchets verts
 
2021-44
Accord-Cadre mono-attributaire à marchés subséquents d’ingénierie technique pour l’unité de valorisation énergétique du Mirail
 
2021-43
Marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la construction d’un nouveau centre de tri des emballages et le choix de son mode de gestion.
 
2021-42
Accord cadre relatif au transport et au traitement des déchets verts
 
2021-41
Mission d’accompagnement pour la concertation préalable sur l’évolution de l’unité de valorisation énergétique de Toulouse Mirail
 
2021-40
Avenant n° 1 Maîtrise d’œuvre pour la construction d’une déchèterie professionnelle et d’une plateforme de stockage broyage de bois et de déchets verts
 
2021-39
Délégation de Service Public SETMI – Avenant n°12
 
2021-38
Décision modificative n°2021-02
 
2021-37
Assimilation de Decoset à une commune de 40 000 à 80 000 habitants
 
2021-36
Tableau des Effectifs
 
2021-35
Création du poste de chef de service incinération énergie
 
2021-34
Groupement de commande assurance statutaire
 
2021-33
Dispositions transitoires en matière de Télétravail

2021-32              
Saisine de la Commission Nationale du Débat Public en vue de l’organisation d’une concertation portant sur l’avenir de l’usine d’incinération Toulouse-Mirail
 
2021-31              
Avenant à la Convention d’entente avec SAGe relative à la valorisation de déchets verts
 
2021-30              
Conventions avec les partenaires de l’expérimentation « broyat de déchets verts »
 
2021-29              
Marché d'entretien de véhicules, d'engins et de matériels de différentes marques (lot 9)  par Caujolle Meca + – Avenant n°1
 
2021-28              
Marché d’exploitation d’un réseau de déchèteries par Suez - Avenant n°4
 
2021-27              
Procédure de concours relative à la réalisation de la déchèterie dite « de Ribaute »
 
2021-26              
Tableau des effectifs - Créations de postes
 
2021-25              
Convention de mise à disposition d’un agent par Toulouse Métropole
 
2021-24              
Modification de la délibération D2020-50 adoptant le tarif et les modalités de paiement applicables sur la déchèterie professionnelle de Daturas
 
2021-22b           
Décision Modificative n°2021-01
 
2021-22a           
Modification de la délibération D2020-47 relative aux AP/CP
 
2020-60              
Délégation de Service Public Econotre – Avenant n°27
 
2021-21              
Marché d’Assistance à Maîtrise d'Ouvrage dans le cadre de la mise en place des prochains modes de gestion du réseau de chaleur et de froid urbain issu de l'Usine d'Incinération des Ordures Ménagères du Mirail, de l'Usine d'Incinération des Ordures Ménagères du Mirail, et du Centre de Traitement Énergétique de Bessières
 
2021-20              
Marché de Maîtrise d’œuvre pour la construction d’une déchèterie professionnelle et d’une plateforme de stockage et broyage de bois et de déchets verts
 
2021-19              
Accord cadre relatif à la location de courte durée de camions et d’engins sans chauffeur
 
2021-18              
Accord cadre relatif à la réalisation de prestations d’entretien de chargeurs sur pneus et télescopique
 
2021-17              
Marché d’exploitation des déchèteries – avenant n°3
 
2021-16              
Délégation de Service Publique SETMI – Avenant n°11
 
2021-15              
Mise en place du régime indemnitaire relatif aux fonctions, aux sujétions, à l’expertise et à l’expérience professionnelle (RIFSEEP) et autres primes et indemnités cumulables avec le RIFSEEP

2021-14              
Affectation du résultat de 2020 et Budget Primitif 2021
 
2021-13              
Tarif des prestations facturées aux EPCI - 2021
 
2021-12              
Compte Administratif 2020
 
2021-11              
Compte de gestion 2020
 
2021-10              
Dates et lieux des prochains Comités Syndicaux
 
D 2021-09    
Convention avec Toulouse-Métropole pour la mise en commun de moyens relatifs au contrôle de gestion et au suivi des DSP
 
D 2021-08b
Convention avec l’OCAD3E-Ecosystem - Reprise des lampes
 
D 2021-08a
Convention avec l’OCAD3E - Reprise des D3E
 
D 2021-07    
Création du CHSCT
 
D 2021-06    
Création du Comité technique
 
D 2021-05    
Création de poste marches catégorie B
 
D 2021-04    
Création du poste de DGS dans les cadres d'emploi des ingénieurs et des attachés
 
D 2021-03    
Débat d’orientations budgétaires
 
D 2021-02    
Désignation d’un représentant à l'ORDECO

D 2021-01    
Adoption du règlement intérieur
 
D 2020-67          
Marché d’exploitation d’un réseau de déchèteries – Protocole transactionnel relatif à l’impact de la COVID 19 sur les conditions d’exploitation
 
D 2020-66          
Marché d’assurances
 
D 2020-64          
Accord cadre relatif à la fourniture d’équipements de vidéo surveillance et de lecture automatique de plaques d’immatriculation, leur installation et leur paramétrage sur les déchèteries du territoire de DECOSET
 
D 2020-63          
Accord cadre relatif à la fourniture d’équipements de vidéo surveillance et de lecture automatique de plaques d’immatriculation, leur installation et leur paramétrage sur les déchèteries du territoire de DECOSET
 
D 2020-62          
Convention avec l’OCAD3E – Recylum - Reprise des lampes
 
D 2020-61          
Convention avec l’OCAD3E - Reprise des D3E
 
D 2020-59          
DSP ECONOTRE – Conventions d’utilisation des centres de tri et de transfert
 
D2020-58           
DSP SETMI – GER prévisionnel et cession des CEE pour 2021
 
D2020-57           
DSP  SETMI pour l’exploitation de l’UIOM de Toulouse – Avenant n°10

D 2020-56          
Création d’un poste d’ingénieur
 
D 2020-55          
Création d’un poste chef de service informatique dans le cadre d’emploi des techniciens territoriaux
 
D 2020-54          
Modification de la durée horaire d’un emploi d’adjoint administratif
 
D 2020-53          
Emploi fonctionnel de DGS
 
D 2020-52          
Mise en place des astreintes
 
D 2020-51          
Mise en place du régime indemnitaire relatif aux fonctions, aux sujétions, à l’expertise et à l’expérience professionnelle (RIFSEEP) et autres primes et indemnités cumulables avec le RIFSEEP
 
D 2020-50          
Tarifs de la déchèterie professionnelle et de la compostière de Toulouse
 
D 2020-49          
Ouverture anticipée de crédits d’investissement pour 2021 en l’attente du vote du budget
 
D 2020-48          
Admission en non-valeur
 
D 2020-47          
Modification des autorisations de programme et crédits de paiements pour les agrandissements de déchèteries
 
D 2020-45          
Convention avec Primagaz pour la reprise de bouteilles de gaz
 
D 2020-44          
Bail avec le syndicat Mixte SAGe
 
D 2020-43          
Convention de prestations avec Toulouse Métropole visant à assurer la continuité du service public opéré par les services transférés au 1er janvier 2021
 
D 2020-42          
Convention entre le chantier d'insertion “La Glanerie” et Decoset ayant pour objet l’activité de ressourcerie et la sensibilisation au réemploi
 
D 2020-41          
Adoption du nouvel organigramme de Decoset
 
D 2020-40
Tableau des effectifs - Création de postes dans le cadre du transfert de 45 emplois de la Direction Déchets et Moyens Techniques de Toulouse Métropole à DECOSET
 
D2020-39           
Adhésion à l’association Arbres et Paysages d’Autan
 
D 2020-38          
Modification des Délégation d’attributions au Président
 
D 2020-37
Décision Modificative n°2020-01
 
D 2020-36
Frais de mission des élus
 
D 2020- 34
Indemnités de fonction du Président et des vice-Présidents
 
D 2020-33
Modification du tableau des effectifs
 
D 2020-32
Composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) et désignation de ses membres
 
D 2020-31
Désignation d’un représentant au Comité National d’Action Sociale (CNAS)
 
D 2020-30
Désignation du représentant à la Commission de Suivi de Site (CSS) de l’unité de valorisation énergétique de Bessières
 
D 2020-29
Désignation du représentant à la Commission de Suivi de Site (CSS) de la SETMI
 
D 2020-28
Adhésion et désignation d’un représentant à ATMO Occitanie
 
D 2020-27
Adhésion au CNR et désignation de représentants
 
D 2020-26
Adhésion à AMORCE et désignation de représentants
 
D 2020-25
Marchés publics - Mise à disposition et gestion de personnel intérimaire pour les installations de Decoset
 
D 2020-24
MARCHES PUBLICS - Accord cadre relatif à la fourniture de carburants et d’Ad-Blue à la pompe par cartes accréditives
 
D 2020- 23
Marchés publics - Mise à disposition et gestion de personnel intérimaire pour les installations de Decoset
 
D 2020-22             
Élection de la Commission d’Appel d’Offres

D 2020-21             
Élection de la Commission d’Appel d’Offres

D 2020-20             
Montant mensuel des indemnités de fonctions du Président et des Vice-Présidents

·  Procès-verbal de l'assemblée générale du 8 avril 2021
·  Procès-verbal de l'assemblée générale du 11 mars 2021
·  Procès-verbal de l'assemblée générale du 16 décembre 2020
·  Procès-verbal de l'assemblée générale du 14 octobre 2020
·  Procès-verbal de l'assemblée générale du 27 août 2020
·  Procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 12 mars 2020
·  Procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 05 février 2020

En application du décret 2015-1827 du 30 décembre 2015, Decoset ne publie plus de rapport annuel, toutefois, il fournit des indicateurs pertinants à ses EPCI adhérents.

Rapport annuel DECOSET 2014

Rapport annuel DECOSET 2015

• 1er Semestre 2014
• 2nd Semestre 2014
• 1er Semestre 2015
• 2nd Semestre 2015
• 1er Semestre 2016
• 2nd Semestre 2016
• 1er Semestre 2017
• 2nd Semestre 2017
• 1er Semestre 2018
• 2nd Semestre 2018
• Année 2019