Publications

Procès-verbaux des assemblées générales

Délibérations

D2019-01
Institution et vie politique - Modification du Règlement Intérieur et lieu de réunion du Comité Syndical

D2019-02
Budget - Débat d'Orientations Budgétaires

D2019-03
Budget - Indemnité de conseil au Comptable du Trésor chargé des fonctions de reveceur du Syndicat

D2019-04
Ressources Humaines - Recrutement d'agents contractuels pour répondre à un accroissement d'activité ou des besoins temporaires et accueil de stagiaires

D2019-05
Affaires Générales - Engagement relatif à l'extension des consignes de tri des emballages

D2019-06
Budget – Compte de Gestion 2018

D2019-07
Budget – Compte administratif 2018

D2019-08
Finances – Tarif des prestations pour 2019

D2019-09
Finances – Vote des autorisations de programme et crédits de paiement 2019

D2019-10
Budget – Affectation du résultat de 2019 et Budget Primitif 2019

D2019-12
Contrats – Marché de réception et traitement des déchets verts

D2019-13
Protocole transactionnel – Déchèterie de Montgiscard

D2019-14
Protocole transactionnel – Déchèterie de Plaisance

D2019-15
Tableau des effectifs – Renouvellement de postes

D2019-16
Accord de confidentialité – Déchèterie du futur sur le site de Plaisance-du-Touch

D2019-17
Affaires Générales – Dates et lieux des prochaines réunions du Comité Syndical

D2019-18
Budget – Renouvellement d'une ligne de trésorerie

D2019-19
Accord – Convention avec l'Eco-Organisme SCRELEC

D2019-20
Accord – Convention avec l'Eco-Organisme EcoDDS

D2019-21
Budget – Indemnités de mission des agents

D2019-11
Délégation de Service Public SETMI pour l'exploitation de l'UIOM de Toulouse - Avenant n°9

Recueil des Actes Administratifs

Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets


En application du décret 2015-1827 du 30 décembre 2015, Decoset ne publie plus de rapport annuel, toutefois, il fournit des indicateurs pertinants à ses EPCI adhérents.

Rapport annuel DECOSET 2014

Rapport annuel DECOSET 2015