Publications

Procès-verbaux des assemblées générales


·  Procès-verbal de l'assemblée générale du 11 mars 2021
·  Procès-verbal de l'assemblée générale du 16 décembre 2020
·  Procès-verbal de l'assemblée générale du 14 octobre 2020
·  Procès-verbal de l'assemblée générale du 27 août 2020
·  Procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 12 mars 2020
·  Procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 05 février 2020
·  Procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 17 décembre 2019
·  Procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 3 octobre 2019
·  Procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 19 juin 2019
·  Procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 19 mars 2019

Délibérations

2020-60              
Délégation de Service Public Econotre – Avenant n°27
 
2021-21              
Marché d’Assistance à Maîtrise d'Ouvrage dans le cadre de la mise en place des prochains modes de gestion du réseau de chaleur et de froid urbain issu de l'Usine d'Incinération des Ordures Ménagères du Mirail, de l'Usine d'Incinération des Ordures Ménagères du Mirail, et du Centre de Traitement Énergétique de Bessières
 
2021-20              
Marché de Maîtrise d’œuvre pour la construction d’une déchèterie professionnelle et d’une plateforme de stockage et broyage de bois et de déchets verts
 
2021-19              
Accord cadre relatif à la location de courte durée de camions et d’engins sans chauffeur
 
2021-18              
Accord cadre relatif à la réalisation de prestations d’entretien de chargeurs sur pneus et télescopique
 
2021-17              
Marché d’exploitation des déchèteries – avenant n°3
 
2021-16              
Délégation de Service Publique SETMI – Avenant n°11
 
2021-15              
Mise en place du régime indemnitaire relatif aux fonctions, aux sujétions, à l’expertise et à l’expérience professionnelle (RIFSEEP) et autres primes et indemnités cumulables avec le RIFSEEP

2021-14              
Affectation du résultat de 2020 et Budget Primitif 2021
 
2021-13              
Tarif des prestations facturées aux EPCI - 2021
 
2021-12              
Compte Administratif 2020
 
2021-11              
Compte de gestion 2020
 
2021-10              
Dates et lieux des prochains Comités Syndicaux
 
D 2021-09    
Convention avec Toulouse-Métropole pour la mise en commun de moyens relatifs au contrôle de gestion et au suivi des DSP
 
D 2021-08b
Convention avec l’OCAD3E-Ecosystem - Reprise des lampes
 
D 2021-08a
Convention avec l’OCAD3E - Reprise des D3E
 
D 2021-07    
Création du CHSCT
 
D 2021-06    
Création du Comité technique
 
D 2021-05    
Création de poste marches catégorie B
 
D 2021-04    
Création du poste de DGS dans les cadres d'emploi des ingénieurs et des attachés
 
D 2021-03    
Débat d’orientations budgétaires
 
D 2021-02    
Désignation d’un représentant à l'ORDECO

D 2021-01    
Adoption du règlement intérieur
 
D 2020-67          
Marché d’exploitation d’un réseau de déchèteries – Protocole transactionnel relatif à l’impact de la COVID 19 sur les conditions d’exploitation
 
D 2020-66          
Marché d’assurances
 
D 2020-64          
Accord cadre relatif à la fourniture d’équipements de vidéo surveillance et de lecture automatique de plaques d’immatriculation, leur installation et leur paramétrage sur les déchèteries du territoire de DECOSET
 
D 2020-63          
Accord cadre relatif à la fourniture d’équipements de vidéo surveillance et de lecture automatique de plaques d’immatriculation, leur installation et leur paramétrage sur les déchèteries du territoire de DECOSET
 
D 2020-62          
Convention avec l’OCAD3E – Recylum - Reprise des lampes
 
D 2020-61          
Convention avec l’OCAD3E - Reprise des D3E
 
D 2020-59          
DSP ECONOTRE – Conventions d’utilisation des centres de tri et de transfert
 
D2020-58           
DSP SETMI – GER prévisionnel et cession des CEE pour 2021
 
D2020-57           
DSP  SETMI pour l’exploitation de l’UIOM de Toulouse – Avenant n°10

D 2020-56          
Création d’un poste d’ingénieur
 
D 2020-55          
Création d’un poste chef de service informatique dans le cadre d’emploi des techniciens territoriaux
 
D 2020-54          
Modification de la durée horaire d’un emploi d’adjoint administratif
 
D 2020-53          
Emploi fonctionnel de DGS
 
D 2020-52          
Mise en place des astreintes
 
D 2020-51          
Mise en place du régime indemnitaire relatif aux fonctions, aux sujétions, à l’expertise et à l’expérience professionnelle (RIFSEEP) et autres primes et indemnités cumulables avec le RIFSEEP
 
D 2020-50          
Tarifs de la déchèterie professionnelle et de la compostière de Toulouse
 
D 2020-49          
Ouverture anticipée de crédits d’investissement pour 2021 en l’attente du vote du budget
 
D 2020-48          
Admission en non-valeur
 
D 2020-47          
Modification des autorisations de programme et crédits de paiements pour les agrandissements de déchèteries
 
D 2020-45          
Convention avec Primagaz pour la reprise de bouteilles de gaz
 
D 2020-44          
Bail avec le syndicat Mixte SAGe
 
D 2020-43          
Convention de prestations avec Toulouse Métropole visant à assurer la continuité du service public opéré par les services transférés au 1er janvier 2021
 
D 2020-42          
Convention entre le chantier d'insertion “La Glanerie” et Decoset ayant pour objet l’activité de ressourcerie et la sensibilisation au réemploi
 
D 2020-41          
Adoption du nouvel organigramme de Decoset
 
D 2020-40
Tableau des effectifs - Création de postes dans le cadre du transfert de 45 emplois de la Direction Déchets et Moyens Techniques de Toulouse Métropole à DECOSET
 
D2020-39           
Adhésion à l’association Arbres et Paysages d’Autan
 
D 2020-38          
Modification des Délégation d’attributions au Président
 
D 2020-37
Décision Modificative n°2020-01
 
D 2020-36
Frais de mission des élus
 
D 2020- 34
Indemnités de fonction du Président et des vice-Présidents
 
D 2020-33
Modification du tableau des effectifs
 
D 2020-32
Composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) et désignation de ses membres
 
D 2020-31
Désignation d’un représentant au Comité National d’Action Sociale (CNAS)
 
D 2020-30
Désignation du représentant à la Commission de Suivi de Site (CSS) de l’unité de valorisation énergétique de Bessières
 
D 2020-29
Désignation du représentant à la Commission de Suivi de Site (CSS) de la SETMI
 
D 2020-28
Adhésion et désignation d’un représentant à ATMO Occitanie
 
D 2020-27
Adhésion au CNR et désignation de représentants
 
D 2020-26
Adhésion à AMORCE et désignation de représentants
 
D 2020-25
Marchés publics - Mise à disposition et gestion de personnel intérimaire pour les installations de Decoset
 
D 2020-24
MARCHES PUBLICS - Accord cadre relatif à la fourniture de carburants et d’Ad-Blue à la pompe par cartes accréditives
 
D 2020- 23
Marchés publics - Mise à disposition et gestion de personnel intérimaire pour les installations de Decoset
 
D 2020-22             
Élection de la Commission d’Appel d’Offres

D 2020-21             
Élection de la Commission d’Appel d’Offres

D 2020-20             
Montant mensuel des indemnités de fonctions du Président et des Vice-Présidents




Recueil des Actes Administratifs

Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets


En application du décret 2015-1827 du 30 décembre 2015, Decoset ne publie plus de rapport annuel, toutefois, il fournit des indicateurs pertinants à ses EPCI adhérents.

Rapport annuel DECOSET 2014

Rapport annuel DECOSET 2015